• Accueil
  • Semelles Orthopédiques
    • À quoi servent les semelles orthopédiques?
    • Semelles orthopédiques pour douleurs lombaires
    • Semelles pour sportifs
    • Semelles pour enfants & adolescents
    • Semelles pour femmes enceintes
    • Semelles pour diabétiques
    • Semelles orthopédiques pour Polyarthrite Rhumatoïde
    • Semelles orthopédiques pour épine calcanéenne
    • Semelles orthopédiques pour névrome de Morton
  • Petit Appareillage
    • Orthèses de main, poignet & doigt
    • Genouillères
    • Chevillères
    • Colliers cervicaux & Ceintures lombaires
  • Aromathérapie
    • Traiter les verrues plantaires
    • Traiter les mycoses
    • Traiter la transpiration excessive
    • Traiter callosités & cors
  • Orthoplastie
  • Avis
  • Contact

Colliers cervicaux & Ceintures lombaires

Photo d'un collier cervical

Orthèses de doigt, main, poignet

photo d'une orthèse de pouce

Chevillères

photo d'une chevillère

Genouillères

photo d'un joueur de football portant une genouillère'
Prendre Rendez-vous Contact
logo du cabinet
Delphine Binsse
06.15.80.95.20
92700 Colombes
CPAM: 922617238
Mentions Légales

Mentions Légales

Entrée en vigueur le 31.03.2022

Nom du site : https://podologie-binsse.fr
Directrice de la publication : Mme Binsse Delphine
Raison sociale : DELPHINE BINSSE
SIRET : 80468972700019
CPAM: 922617238
TVA Intracommunautaire : FR Forme juridique : AP
Adresse : 5 Avenue Foucault 92700 - COLOMBES
Tél : 06.15.80.95.20
Email :delphinebinsse@orange.fr




Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.https://podologie-binsse.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Article 1 - L'éditeur

L’édition et la direction de la publication du site est assurée par Binsse Delphine, domiciliée 5 avenue Foucault, dont le numéro de téléphone est 0615809520, et l'adresse e-mail: delphinebinsse@orange.fr.

Article 2 - L'Hébergeur

L'hébergeur du site est la société PlanetHoster, dont le siège social est situé au 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1 , avec le numéro de téléphone : 33176604143 + adresse mail de contact

Article 3 - Accès au site

Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 - Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Article 5 - Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Delphine Binsse et de ses créateurs. Cela comprend, mais n'est pas limité aux textes, logos, documents et tout ce qui concerne la composition de ce site.

Article 6 - Limitation de responsabilité

Delphine Binsse sera tenue responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins Delphine Binsse ne sera pas tenue responsable de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Article 7 - Indemnité

En tant qu'utilisateur, vous indemnisez par les présentes Delphine Binsse de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d'action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des dispositions énoncées dans le présent document.

Article 8 - Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l'échelle de l'UE énoncée dans le RGPD.

Article 9 - Divisibilité

Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Article 10 - Modifications

Ces mentions légales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces mentions légales de temps à autre pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous afficherons un avis sur notre site.

×
Paramètres cookies

Cookies

×